Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE VERTE
Jeanne COUROUBLE
Rosine PALLUD

Numéro de dépôt :
1759696
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/05/2001

Présentation de la marque LIGNE VERTE

Déposée le 24 mai 1991 par Jeanne COUROUBLE et Rosine PALLUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LIGNE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Jeanne COUROUBLE, domicilié(e) 201 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly sur Seine - France et , Rosine PALLUD, domicilié(e) 7 Rue de la Michodière, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanne COUROUBLE, Rosine PALLUD - France.

La marque LIGNE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE VERTE est expirée depuis le 24 mai 2001.

Jeanne COUROUBLE a également déposé les autres marques suivantes : séniorabilité , GADGETOLOGIE , PRÊT A SIGLER , TROIS SIX NEUF 3/6/9 , TOP'INS , DUO INTERNATIONAL , COEUR EN SURSIS


Jeanne COUROUBLE - 201 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly sur Seine - France

Rosine PALLUD - 7 Rue de la Michodière, 75002 PARIS - France


Jeanne COUROUBLE, Rosine PALLUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12

Photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité et affaires. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.